top of page

MENTIONS LEGALES

 

En accédant à ce site, les internautes acceptent les présentes conditions générales d'utilisation et mentions légales.

Les présentes conditions d'utilisation peuvent être modifiées à tout moment. Dès qu'elles sont mises en ligne, ces modifications sont réputées être acceptées par l'internaute, utilisateur du site.

 

L'internaute reconnaît notamment que les éléments le composant sont légalement protégés, et l’internaute s’interdit notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter, ou converser, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie du présent site (voir détails partie 4 – conditions d’utilisation).

Tout différend entre Amélie Mazaré et l'internaute relatif à l'utilisation du site, à défaut de solution amiable par médiation, sera alors de la compétence des Tribunaux.

 

 

1- Responsable de la publication www.ameliemazare.com :

 

Amélie Mazaré

L'Atelier bleu 

11, avenue René Chartron

26740 Marsanne
 

SIRET : 838 012 912 00021

 

 

2 - Hébergeur du site Internet :

 

WIX.com, 

Wixpress Ltd SARL, 

Siège social : boite postale N° : 40190, San Francisco, CA 94 140, Etat-Unis 

N° téléphone : 00.1.41.57.96.09.16

 

 

3 - Crédits :

 

Design et ergonomie web :

Amélie Mazaré

Crédits photos :

Toutes les photos de ce site sont l’œuvre d’ ©Amélie Mazaré à l’exception du portrait suivant

Portrait d'Amélie Mazaré (en page d'accueil) : ©Edouard Mazaré

 

4 - Conditions d'utilisation : 

 

Les contenus disponibles sur le site internet www.ameliemazare.com (notamment, les textes, images, photos, et plus généralement tout type de données)

relèvent des législations françaises et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle et sont protégées par le Code de la Propriété Intellectuelle en vigueur en France. Tous les droits de reproduction sont réservés, notamment pour les documents iconographiques et photographiques.

 

Protection des œuvres photographiques :

Par respect pour le travail d’Amélie Mazaré et conformément à la loi, l'ensemble des photographies présentes sur ce site NE peuvent PAS être téléchargées, reproduites, ou imprimées (par précaution la définition des images utilisées sur ce site est volontairement insuffisante pour cet usage).

 

Toute utilisation ou toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite d’Amélie Mazaré. Et constituerait à ce titre une contrefaçon sanctionnée par les articles L 355-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

 

Par exception, le partage des œuvres d’Amélie Mazaré sur les réseaux sociaux sont autorisées sous réserve du respect des conditions suivantes : la diffusion, la représentation et la publication des photos proposées par Amélie Mazaré sur les réseaux sociaux pour un usage exclusivement privé, est autorisé sous réserve de respecter la créatrice de la photo en indiquant expressément et sans ambiguité, dans la description de la photo la mention « © par Amélie Mazaré », idéalement assortie d’un lien vers le présent site ou l’une de ses pages FB. 

 

Base de données, e-commerce et lien externes :

Amélie Mazaré est titulaire des droits reconnus par le Code de la Propriété Intellectuelle au producteur de bases de données, conformément aux articles L 341-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. (voir section suivante)

Il ne diffuse à aucun tiers les informations personnelles que vous lui confier au moment d’une prise de contact ou d’un achat.

Pour les conditions générales de vente, prière de se reporter à la section correspondante,en pied de page du site.

 

Amélie Mazaré décline toute responsabilité quant au contenu des sites proposés en liens. Quelque soit le type de lien établi à partir d’un site Internet extérieur, dit ”site liant”, vers celui d’Amélie Mazaré, ce dernier se réserve le droit de s’opposer à son établissement.

 

 

5- Protection des données :

 


Chaque internaute peut exercer ces droits à tout moment en adressant un simple courriel à Amélie Mazaré.

Ce site utilise les services d'analyse web Google Analytics de la société Google In. ("Google") à des fins statistiques.

bottom of page